Fonds d'équipe

Fonds d'équipe

Dons au fonds des équipes

Au départ, la seule source de financement couramment disponible pour les équipes nationales est le fonds des équipes. Il est composé d’un fonds général pour des dons non spécifiques et d’un fonds particulier pour chaque discipline quand le membre donateur veut que son don soit dirigé vers une discipline spécifique.

Ces fonds dépendent de la générosité des participants enregistré. En plus, le Fonds des équipes reçoit aussi $5.00 par membre inscrit tant et aussi longtemps que le solde du fonds de défense juridique excède $125,000.00. Cependant, seul l’intérêt de ces argents sera déboursé du fonds des équipes.

Si bien que nous avons une situation où nos équipes nationales, pour la plupart, sont laissées à elles-mêmes en ce qui concerne les dépenses importantes qu’elles doivent assumer. Il y a fonds très limité qui sont prévus au budget annuel de l’ACPS. Les équipes doivent donc faire face à des frais importants de plusieurs dizaines de milliers de dollars. Elles sont néanmoins vraiment décidées à continuer. Donc c’est très important que nous, comme membres, fassions des dons au fonds des équipes. Bien sûr, la façon la plus facile de le faire est de cocher cette petite case à chaque année quand on renouvelle notre carte d'affiliation et qu’on la renvoie accompagnée du chèque de nos frais d’affiliation majoré d’un montant d’argent pour le fonds des équipes.  De plus, vous pouvez aller directement en ligne sur notre site web pour faire un don en tout temps.

C’est très important aussi que nous fassions des dons directement aux équipes spécifiques. Après tout, il y a des retombées venant de ces compétitions dont nous profitons. Au fur et à mesure des années, les compétitions ont été un catalyseur et un moteur de l’innovation desquelles la plupart de ce que nous considérons comme acquis nous a été utile dans le parachutisme de tous les jours. Les dons constituent une façon simple pour nous de contribuer à envoyer les sauteurs représentant le Canada dans le monde des compétitions internationales.

Fonds des équipes nationales

Le but du fonds de fiducie des équipes nationales (le fonds) est de fournir une source financière aux équipes qui représentent le Canada aux Championnats Mondiaux de Parachutisme (CMP). Le fonds est alimenté par les dons des membres. De plus, au grand plaisir du conseil d’administration de l’ACPS, le fonds reçoit $5.00 par membre (nouveau ou qui renouvelle son adhésion) aussi longtemps que le fonds de défense juridique de l’ACPS excède $125,000.00. Seulement l’intérêt de ces argents et les dons spécifiques à des disciplines sortent de ce fonds. Aucun argent n’est disponible pour les coupes du monde ou autres compétitions internationales.

Le fonds sera administré dans le but de conserver un montant toujours croissant si bien que dans le futur, des intérêts assez importants seront générés afin de bien soutenir nos équipes nationales.

Le fonds sera géré de la façon suivante:

  1. N’importe qui faisant un don aux équipes nationales peut le faire de 2 façons:
    • Un don dirigé vers les équipes nationales d’une année choisie (don spécifique) qui peut être déposé dans le fonds et qui sera alloué aux équipes pour l’année choisie des prochains championnats du monde ; ou
    • Un don non spécifique qui sera dirigé dans le fonds et gardé en fiducie et considéré comme solde accumulé du fonds.
  2. Tous les dons non spécifiques feront partie du montant du fonds principal.
  3. Le montant du fonds principal ne sera pas dépensé ou débité mais sera plutôt maintenu à perpétuité pour augmenter et générer de l’intérêt.
  4. Les gains d’intérêt du fonds seront dépensés sous forme d’aide financière aux équipes nationales et cela sur une base annuelle ou à chaque année qu’il y a des championnats mondiaux de parachutisme. L’utilisation du fonds se fera de manière équitable avec des montants d’argent proportionnels à la taille de chaque discipline qui participe aux compétitions lors d’une année fiscale. Dans l’éventualité où les gains d’intérêt ou qu’une portion de ces gains d’intérêt ne soit pas allouée et dépensée pour l’équipe nationale ou sur une discipline particulière de l’équipe nationale et cela lors de n’importe quelle année, les-dits gains d’intérêt resteront dans un fonds désigné et sera reporté pour plus tard pour une équipe future de cette discipline particulière.
  5. Le total des montants venant du fonds dépensé pour une équipe donnée pour une année fiscale spécifique consistera en:
    • Leur partie des intérêts générés par le solde du fonds principal ; et
    • Les dons spécifiques (incluant les intérêts générés du même fonds) offerts pour les équipes pour une année précise.
  6. Les gains d’intérêt qui doivent être utilisés seront déterminés en calculant l’accroissement des gains d’intérêt annuels gagnés sur les fonds répartis et mis en réserve au début de chaque année fiscale (année #1) et désignés comme faisant partie de la « fiducie du fonds des équipes ». L’accumulation des montants d’argent des gains d’intérêt doit être payée sur une base proportionnelle aux individus qui sont membres d’une équipe parmi les équipes désignées tel qu’établi et approuvé par l’ACPS. Les gains d’intérêt gagnés lors de l’année #1 seront payés lors de la prochaine année fiscale (année #2) et devront être payés seulement aux membres qui participent aux compétitions lors de l’année #2 et après.
  7. Les responsables de la gestion du fonds consiste en : le trésorier de l’association, le secrétaire et le responsable du Comité des équipes Nationales et de Compétition (CÉNC) Ces derniers recommanderont au Conseil d’Administration (CA) de fournir les montants d’argent aux équipes et cela sur une base annuelle.
  8. Les-dits responsables auront un pouvoir discrétionnaire dans la distribution des argents du fonds et les montants seront payés comme suit :
    • Au chef de la délégation pour distribution aux membres de l’équipe;
    • Aux revenus généraux de l’ACPS, avec une réduction correspondante dans les montants collectés par l’ACPS et venant des membres des équipes, pour les frais d’inscription aux CMP ;
    • Directement aux membres ; ou
    • Si les circonstances le permettent, d’une manière déterminée par les responsables de la gestion.
  9. Si un membre d’une équipe reçoit de l’argent du fonds et ensuite ne va pas aux CMP, tout l’argent doit être retourné au fonds. Il y aura une exception à cette règle au cas où des circonstances imprévisibles ne surviennent au membre de l’équipe.